CC du 29 mars

Hier soir, conseil communautaire principalement consacré aux divers budgets avec les votes des divers comptes de gestion du Trésorier, puis des budgets primitifs.

Avec 26 délibérations je m'attendais à ce que ce conseil dure un certain temps.

Il n'en fut rien, expédié en trois quarts d'heures. 

Sans doute les quelques rares explications données pendant la réunion plénière, n'intéressaient-elles pas vraiment les délégués. Personne ne demande d'explication, cela me paraît invraisemblable.

Pendant la réunion plénière j'ai levé le doigt et demandé si je pouvais poser une question. Avec une générosité inhabituelle ce me fut accordé. Le président se sentant "gentil" !!! avec une suppléante.

Je voulais simplement savoir si une ligne du compte administratif principal correspondait bien aux recettes prélevées sur les entreprises pour le service de transport. Ce qui est le cas.

Quelques explications sur ce service.

En décembre 2011, le principe d'une taxe de 0,60% sur la masse salariale des entreprises de plus de 9 salariés du périmètre de la CC, a été voté.

Taxe applicable au 1er septembre 2012. Ce qui explique sans doute les 142 567,20€ perçus en 2012 par la CC, au compte 7342. 

Par contre je ne vois rien pour 2013. 

Dans les dépenses de la CC, en 2012, il a été versé 3 000€ pour cette taxe transport.

Pour la ville, cela devrait coûter 19 000€, selon les prévisions du budget primitif.

Mais dans les documents en ma possession, le coût total de ce transport a été estimé, pour 2013 soit 9 mois, à 538 387€ avec des recettes de titres de transports estimées 33 579€.

La contribution financière de la CC (abondée par la taxe sur les entreprises) devrait se monter à 478 907€ pour la première année.

Les travaux pour les arrêts de bus sont à la charge de la CC. La publicité et les guides explicatifs à la charge de l'entreprise délégataire, qui se trouve être la société Lefort.

Ce service sera mis en route mardi prochain.

À la fin du conseil, le président actuel, se sentant vraiment "gentil" nous a souhaité "de bonnes Pâques". Stupéfaction générale. 

Avait-il peur que les cloches ne lui apportent pas de chocolats, s'il ne l'était pas. ?