mercredi 7 décembre 2011

Aménagement

Nouvelle journée de formation hier, toujours organisée par l'Union des maire de l'Aisne, et toujours avec le même formateur.

Le sujet du jour était : La réforme de la fiscalité de l'urbanisme. Le but de cette réforme étant de simplifier et de diminuer le nombre de taxes qui se sont accumulées au fil des années.

La nouvelle taxe est appelée "taxe d'aménagement". Elle entre en vigueur le 1er mars de l'année prochaine, et toutes les autres taxes seront supprimées au plus tard le 1er janvier 2015.

Le sujet était particulièrement ardu, et assez rébarbatif. Ce qui explique peut-être  la défection d'une partie des auditeurs, y compris de nos deux collègues, après la pause déjeuner. Pourtant c'est une réforme globale que les villes attendaient, pour toutes les opérations d'urbanisme.

Cette taxe pour entrer en vigueur en 2012 devait être votée avant le 30 novembre. Ce qui a été fait au conseil du 17. Le taux voté à Villers est de 3% égal à celui de Soissons. Il pourra ensuite être adapté chaque année. 

Souvent au cours de ces journées de formation, je me demande comment font les petites communes, qui n'ont pas comme nous, plusieurs services compétents.  Beaucoup de secrétaires de mairies participent à ces formations, mais comment tout connaître sur tous les règlements, en perpétuelle évolution.


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