jeudi 13 octobre 2011

Nouvelle formation

Hier, à nouveau, journée de formation par l'Union des Maires de l'Aisne, avec cette fois-ci pour sujet, l'assainissement, collectif et non collectif. 

Les règlementations, les dispositions à prendre, mais surtout la mise en place des outils permettant de définir ce qui convient le mieux en fonction de la commune concernée.

Comme le formateur l'a remarqué, beaucoup moins d'intérêt pour cette formation. Nous n'étions qu'environ 40 le matin, 30 l'après-midi pour finir à une vingtaine. J'avais déjà remarqué ce désintérêt pendant le dernier mandat, lorsque je donnais au conseil des informations sur l'état d'avancement de la nouvelle station.

Le sujet principal était tout de même le SPANC qui est le service public d'assainissement non collectif que chaque commune doit mettre en place, si ce n'est pas une compétence transférée à une communauté de communes. Dans le cas de Villers, cette compétence est du domaine de la CC, qui a mis en place ce contrôle obligatoire des installations.

L'assainissement est un dossier que je connais bien, mais à chaque formation j'apprends quelque chose. Par exemple, cette fois-ci, concernant le transfert automatique du pouvoir de police du maire, dans les compétences transférées.

Si les maires ne se sont pas opposés avant le 1er décembre à ce transfert, il se fera automatiquement. Les maires des petites communes ont-ils été informés de cette disposition par le président de la communauté de communes. À voir les réactions des maires de petites communes présents hier, il est bien évident qu'aucun n'était au courant de cette disposition qui n'a pas à être votée en conseil. C'est la loi du 16 décembre 2010.


Aucun commentaire: